Mentions Légales
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES
Dernière mise à jour : Juin 2026
Les présentes mentions légales s’appliquent au site principal SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES ainsi qu’à ses sites satellites dédiés à ses différentes activités.
Sites concernés
Les présentes mentions légales s’appliquent aux sites suivants :
- Sigma Solutions Modulaires
- WC Chimique Strasbourg
- Bâtiment Modulaire Alsace
- Container Maritime Alsace
Les sites wc-chimique-strasbourg.fr, batiment-modulaire-alsace.fr et container-maritime-alsace.fr sont des sites satellites appartenant à SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES.
Les informations juridiques, administratives et légales peuvent être centralisées sur le site principal :
https://sigma-solutions-modulaires.fr/
Éditeur des sites
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES
Entreprise spécialisée dans :
- la location de bâtiments modulaires ;
- la vente de bâtiments modulaires ;
- la location de WC chimiques ;
- la location de sanitaires mobiles ;
- la vente de containers maritimes ;
- la location de containers maritimes ;
- les solutions de stockage ;
- les bases vie et installations de chantier.
Dirigeant : Yannick FOSSES
Date de création : 19 mars 2019
Adresse du siège social : FEGERSHEIM 67640
Téléphone : 06 11 24 00 49
Adresse e-mail : contact@sigma-solutions-modulaires.fr
SIRET : 84945621500011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR80849456215
Directeur de publication : Yannick FOSSES
Hébergement
Les sites internet sont hébergés par :
Hébergeur : IONOS
Adresse : 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site internet : https://www.ionos.fr/
Activités de l’entreprise
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES intervient principalement dans :
Bâtiments modulaires
- bureaux modulaires ;
- vestiaires ;
- réfectoires ;
- bases vie ;
- salles de réunion ;
- sanitaires modulaires.
Containers maritimes
- containers de stockage ;
- containers neufs ;
- containers d’occasion ;
- containers aménagés ;
- containers 6, 8, 10, 20 et 40 pieds.
WC chimiques et sanitaires mobiles
- chantiers ;
- événements ;
- collectivités ;
- festivals ;
- manifestations sportives ;
- événements privés.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur les sites internet exploités par SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Sont notamment protégés :
- les textes ;
- les photographies ;
- les logos ;
- les vidéos ;
- les illustrations ;
- les documents téléchargeables ;
- les bases de données ;
- les éléments graphiques ;
- la structure des sites.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES est strictement interdite.
Responsabilité
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES met tout en œuvre afin de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, la société ne garantit pas :
- l’exactitude absolue des informations ;
- l’absence d’erreurs ou d’omissions ;
- l’actualisation permanente des contenus.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur les sites sous sa seule responsabilité.
Disponibilité des sites
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES s’efforce d’assurer un accès continu aux sites internet.
Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :
- d’une interruption temporaire ;
- d’une opération de maintenance ;
- d’un incident technique ;
- d’un problème de réseau ;
- d’un cas de force majeure.
Liens hypertextes
Les sites peuvent contenir des liens vers des sites internet tiers.
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES ne peut être tenue responsable :
- du contenu de ces sites ;
- de leur disponibilité ;
- de leurs politiques de confidentialité ;
- des éventuels dommages résultant de leur consultation.
Données personnelles
Les données collectées via les formulaires présents sur les sites sont traitées conformément :
- au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;
- à la Loi Informatique et Libertés ;
- à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
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- d’un droit d’opposition ;
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- d’un droit à la portabilité.
Toute demande peut être adressée à :
Email : [à compléter]
Cookies
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Pour plus d’informations, consulter la Politique de Cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation des sites internet sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.
Zones d’intervention
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES intervient dans l’ensemble du Grand Est et notamment dans les villes suivantes :
Alsace
- Strasbourg
- Haguenau
- Saverne
- Obernai
- Sélestat
- Colmar
- Mulhouse
- Saint-Louis
Lorraine
- Metz
- Thionville
- Nancy
- Lunéville
- Épinal
- Saint-Dié-des-Vosges
Franche-Comté
- Belfort
- Montbéliard
SIGMA SOLUTIONS MODULAIRES
Spécialiste de la location et de la vente de bâtiments modulaires, containers maritimes et WC chimiques dans tout le Grand Est.